- PLUi-HD CALI_1_RAPPORT COMMISSION D’ENQUETE
- PLUi-HD CALI_2_CONCLUSIONS SUR PLUi-HD
- PLUi-HD CALI_3_CONCLUSIONS SUR ABROGATION CC
Annexes :
- Annexe 0. Pièces annexées au Rapport d’enquête
- Annexe 1. Désignation Commission d’enquête
- Annexe 2. Arrêté 2025-598 Organisation de l’enquête publique
- Annexe 3. Avis d’enquête initial et rectificatif
- Annexe 4. Délibération communautaire 202109-215 Prescription PLUi-HD
- Annexe 5. Délibération communautaire 202502-003 Arrêt PLUi-HD
- Annexe 6. Délibération communautaire 202505-111 abrogation cartes communales
- Annexe 7. Information du public
- Annexe 8. Synthèse avis des PPA, PPC et réponses CALI
- Annexe 9. Synthèse avis DDTM et réponses CALI
- Annexe 10. Remarques des communes et réponses CALI
- Annexe 11. CR réunion CDPENAF 5 novembre 2025
- Annexe 12. Procès-verbal de synthèse
- Annexe 13. Mémoire en réponse de la CALI
- Annexe 14. Grille des contributions du public et réponses CALI
- Annexe 14. Tableau des contributions du public et réponses CALI