Délibérations CIAS

Vous trouverez ci-dessous les liens vers les délibérations prises par le CIAS

Conseil du 1^er décembre 2022

• Compte-rendu sommaire
• Délibérations

Séance du 2 mars 2023 :

• Compte-rendu sommaire

• Communication des décisions

• Cotisation

• DOS ROB

Séance du 6 avril 2023 :

• Compte-rendu sommaire

• Communication des décisions

• Subventions aux associations

• Convention d'objectif avec le RSSJ 2023

• Approbation compte de gestion 2022

• Approbation compte administratif 2022

• Affectation du résultat 2022

• Vote du budget primitif 2023

Séance du 4 octobre 2023 :

• Compte-rendu sommaire

• Communication des décisions

• Groupement assurances

• Groupement AMO assurances

• Groupement fournitures

• Groupement impressions

• Mise en place nomenclature M57-ts2